Déposée le 17 octobre 2001 par CIUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CITEDEBATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-48 du 30 novembre 2001.
Le déposant est CIUP, fondation reconnue d'utilité publique domicilié(e) 17 bd Jourdan - 75014 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CIUP domicilié(e) 17 bd Jourdan - 75014 - PARIS - France.
La marque CITEDEBATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127084.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CIUP, fondation reconnue d'utilité publique - 17 bd Jourdan - 75014 - PARIS - France
CIUP - 17 bd Jourdan - 75014 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-13
Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48
Renouvellement sans limitation le 17 avril 2012 n°2497102 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-04-17
- Activités culturelles : organisation et programme de rencontres, débats, colloques et séminaires. - Produits de l'imprimerie : collection d'ouvrages, supports papier de communication (affiches, dépliants, invitations, programmes) .
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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